Dernière mise à jour : 4 septembre 2026.
1. Éditeur du site
Le site survolia.fr est édité par :
- Raison sociale : [À COMPLÉTER — ex. Survolia SAS]
- Forme juridique : [À COMPLÉTER]
- Capital social : [À COMPLÉTER]
- Siège social : [À COMPLÉTER — adresse postale complète]
- SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER]
- RCS : [À COMPLÉTER — ville d'immatriculation et numéro]
- N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
- Téléphone : [À COMPLÉTER]
- E-mail : contact@survolia.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [À COMPLÉTER — nom, prénom et qualité du représentant légal].
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Vercel Inc.
- 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
- Site web : vercel.com
Les journaux techniques (adresse IP, logs serveur) traités par l'hébergeur sont décrits dans notre politique de confidentialité.
4. Activité et assurances
Survolia exerce une activité de nettoyage et de démoussage de toitures, façades, bardages et panneaux solaires par drone, en Île-de-France.
- Exploitant d'aéronefs sans équipage à bord (UAS) : enregistré auprès de la DGAC — n° d'exploitant [À COMPLÉTER].
- Certification : scénario standard / catégorie [À COMPLÉTER — ex. STS ou C5], télépilote(s) titulaire(s) du certificat d'aptitude théorique correspondant.
- Assurance responsabilité civile professionnelle et aéronautique : [À COMPLÉTER — compagnie, n° de police, étendue des garanties] couvrant l'exploitation des drones et les prestations réalisées.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site survolia.fr (structure, textes, logos, marques, illustrations, photographies, vidéos, éléments graphiques et logiciels) est la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires, et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu est susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
6. Liens hypertextes
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7. Responsabilité
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9. Droit applicable
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